Instances, Commissions, Comités - CENTRE HOSPITALIER DU TERNOIS

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Conseil de Surveillance : organe décisionnel
Président : Monsieur Marc BRIDOUX. Il définit et délibère sur la politique générale de l’établissement.

Commission Médicale d’Etablissement
La C.M.E. définit, avec le Directeur, la politique médicale et donne un avis sur la nomination du personnel médical.

Comité Technique d’Etablissement
Le C.T.E. est un organe consultatif représentant les personnels non médicaux. Il donne un avis sur les orientations générales de l’établissement et ses principales règles de fonctionnement.

Le Comité de Lutte contre les Infections Associées aux Soins
Le C.L.I.A.S intervient pour la prévention et la lutte contre les infections contractées à l’hôpital.

La Commission de Relation avec les Usagers de la Qualité de la Prise en Charge

La C.R.U.C.Q a pour rôle de remédier aux insuffisances d’information donnée aux patients à l’origine d’insatisfactions, de plaintes ou de contentieux.

Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition
Le C.L.A.N conseille pour l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des malades et l’amélioration de la qualité de l’ensemble de la prestation alimentation-nutrition. Elle intervient dans un « cadre » médical.

Le Comité de Lutte contre la Douleur
Le C.L.U.D est une instance qui a pour rôle de proposer des actions à mettre en oeuvre, pour améliorer la prise en charge de la douleur des patients quels qu'en soient le type, l'origine, et le contexte.

Commission des Médicaments et des Dispositifs Médicaux Stériles
La COMEDIMS définit la politique du médicament et instaure la qualité des soins en sécurisant l’utilisation des médicaments et dispositifs médicaux.

Commission des Antibiotiques
Cette commission a pour mission de promouvoir et de veiller à la bonne utilisation des antibiotiques

Comité de Coordination des Vigilances et des Risques

Ce comité a pour mission de veiller à la diffusion des alertes sanitaires provenant du ministère et d’organiser le système d’alerte au sein de l’établissement.

Commission de Soins Infirmiers Médicotechnique et de Rééducation
La Commission est consultée sur l’organisation, la recherche et l’élaboration des soins infirmiers.

Le Groupe de Réflexion Ethique commun au Centre Hospitalier du Ternois et à la Polyclinique du Ternois (depuis juin 2010)
Ce groupe de réflexion a pour mission d'identifier les problèmes éthiques rencontrés dans les établissements, de favoriser les réflexions sur le sens du soin, de produire des avis ou des orientations générales à partir d'études de cas, de questions particulières ou des thèmes généraux.



Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
Le C.H.S.C.T. donne un avis, conseille et fait des propositions sur l’hygiène, la sécurité et les conditions de vie au travail.

Commission de Sécurité transfusionnelle et d’Hémovigilance
Il a pour mission de contribuer pas ses études et ses propositions à l’amélioration de la sécurité des patients transfusés

Le comité de Pilotage
Il a pour rôle d’organiser la démarche qualité au sein de l’établissement.

Le Comité de prévention et du traitement de l'état cutané
Il a pour rôle d’organisation de la prise en charge des escarres dans l’établissement.

Le Comité des chutes
Il a pour rôle de proposer et de mettre en place des actions de prévention des chutes dans l’établissement.

Le Comité de bientraitance
Il a pour rôle de promouvoir la politique de bientraitance de l’établissement, au travers d’ actions telles que la réalisation d’évaluation ou de documents qualité.

Le Conseil de la vie Sociale
Le CVS est obligatoirement consulté sur l’élaboration et la modification du règlement de fonctionnement et du projet d’établissement.

Commission Administrative Paritaire Locale
La C.A.P.L. donne un avis sur toute décision concernant le déroulement de carrière des agents (titularisation, avancement d’échelon, de grade).

La Commission de Restauration
La Commission de Restauration est une instance qui a pour rôle de veiller à ce que la prestation restauration réponde aux besoins et attentes des Résidents. Elle participe à l’élaboration des menus.

Le Comité D’animation
Le Comité a pour mission d’organiser l’animation au sein de l’établissement avec la participation des représentants des usagers, des VMEH, des associations Animage, Sesame, "Les Varennes" et du personnel de direction.




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